Mes interventions au Conseil national 19.12.2008 Mesures pour favoriser les constructions de haut standard énergétique 08.518 – Initiative parlementaire Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 19 décembre 2008 Numéro de dépôt 08.518 Instrument parlementaire Initiative parlementaire Etat des délibérations Liquidé Lien sur le site du Parlement Curia Vista – Objets parlementaires Le texte que j’ai déposé Conformément à…
Mes interventions au Conseil national 19.12.2008 Construction de bâtiments administratifs au haut standard énergétique 08.517 – Initiative parlementaire Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 19 décembre 2008 Numéro de dépôt 08.517 Instrument parlementaire Initiative parlementaire Etat des délibérations Liquidé Lien sur le site du Parlement Curia Vista – Objets parlementaires Le texte que j’ai déposé Conformément à l’article…
Mes interventions au Conseil national 08.12.2008 Complexité de la procédure d’approbation des études cliniques dites multicentriques 08.3780 – Postulat Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 8 décembre 2008 Numéro de dépôt 08.3780 Instrument parlementaire Postulat Déposé au Département de l’intérieur (DFI) Etat des délibérations Liquidé Lien sur le site du Parlement Curia Vista – Objets parlementaires Réponse Lire…
Mes interventions au Conseil national 04.12.2008 Entrée en vigueur des dispositions OPP 2 différée ? 08.1115 – Question Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 4 décembre 2008 Numéro de dépôt 08.1115 Instrument parlementaire Question Déposé au Département de l’intérieur (DFI) Etat des délibérations Non encore traité Lien sur le site du Parlement Curia Vista – Objets parlementaires Le…
Mes interventions au Conseil national 02.10.2008 Combien de citoyens binationaux siègent dans deux parlements de pays différents ? 08.1099 – Question Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 2 octobre 2008 Numéro de dépôt 08.1099 Instrument parlementaire Question Déposé au Chancellerie fédérale (ChF) Etat des délibérations Liquidé Lien sur le site du Parlement Curia Vista – Objets parlementaires Réponse…
Mes interventions au Conseil national 16.06.2008 Financement ZEB et troisième voie CFF entre Genève et Lausanne 08.3344 – Motion Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 16 juin 2008 Numéro de dépôt 08.3344 Instrument parlementaire Motion Déposé au Département fédéral de l’environnement, des transports, de l’énergie et de la communication (DETEC) Etat des délibérations Liquidé Lien sur le site…
Mes interventions au Conseil national 16.06.2008 Limitation du nombre d’élèves ne maîtrisant aucune langue nationale 08.3337 – Interpellation Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 16 juin 2008 Numéro de dépôt 08.3337 Instrument parlementaire Interpellation Déposé au Département de l’intérieur (DFI) Etat des délibérations Non encore traité Lien sur le site du Parlement Curia Vista – Objets parlementaires Le…
Mes interventions au Conseil national 16.06.2008 Interdiction des bombes à sous-munitions 08.3308 – Motion Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 16 juin 2008 Numéro de dépôt 08.3308 Instrument parlementaire Motion Déposé au Département des affaires étrangères (DFAE) Etat des délibérations Liquidé Lien sur le site du Parlement Curia Vista – Objets parlementaires Réponse Lire la réponse du 10.09.2008,…
Mes interventions au Conseil national 28.05.2008 Pression sur les salaires de la construction 08.1033 – Question Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 28 mai 2008 Numéro de dépôt 08.1033 Instrument parlementaire Question Déposé au Département des finances (DFF) Etat des délibérations Liquidé Lien sur le site du Parlement Curia Vista – Objets parlementaires Réponse Lire la réponse du…
Mes interventions au Conseil national 04.03.2008 Qatar. Ambassade suisse à Doha ? 08.3016 – Interpellation Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 4 mars 2008 Numéro de dépôt 08.3016 Instrument parlementaire Interpellation Déposé au Département des affaires étrangères (DFAE) Etat des délibérations Liquidé Lien sur le site du Parlement Curia Vista – Objets parlementaires Réponse Lire la réponse du…