Mes interventions au Conseil national 26.09.2019 Mesures à prendre pour garantir l’avenir de la production de vins suisses? 19.4214 – Interpellation Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 26 septembre 2019 Numéro de dépôt 19.4214 Instrument parlementaire Interpellation Déposé au Conseil national Etat des délibérations Non encore traité au conseil Lien sur le site du…
Mes interventions au Conseil national 26.09.2019 Déclaration de l’origine et du lieu de transformation des pains et produits de boulangerie 19.5390 – Heure des questions. Question Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 26 septembre 2019 Numéro de dépôt 19.4215 Instrument parlementaire Motion Déposé au Conseil national Etat des délibérations Non encore traité au conseil…
Mes interventions au Conseil national 09.09.2019 A quelle date le chlore sera-t-il transporté en Suisse exclusivement dans des wagons-citernes sécurisés? 19.5390 – Heure des questions. Question Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 09 septembre 2019 Numéro de dépôt 19.5390 Instrument parlementaire Heure des questions. Question Déposé au Conseil national Etat des délibérations Liquidé Lien…
Mes interventions au Conseil national 11.06.2019 Recettes issues de la redevance selon la nouvelle LRTV au 31 mai 2019? 19.5321 – Heure des questions. Question Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 11 juin 2019 Numéro de dépôt 19.5321 Instrument parlementaire Heure des questions. Question Déposé au Conseil national Etat des délibérations Liquidé Lien sur…
Mes interventions au Conseil national 05.03.2019 Impact de la nouvelle loi sur la radio et la télévision sur les entreprises 19.5034 – Heure des questions. Question Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 05 mars 2019 Numéro de dépôt 19.5034 Instrument parlementaire Heure des questions. Question Déposé au Conseil national Etat des délibérations Liquidé Lien…
Mes interventions au Conseil national 28.09.2018 Versement de l’AVS à l’étranger en dollars. Pourquoi pas en francs suisses ou dans la devise choisie par le bénéficiaire? 18.4012 – Motion Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 28 septembre 2018 Numéro de dépôt 18.4012 Instrument parlementaire Motion Déposé au Conseil national Etat des délibérations Non encore…
Mes interventions au Conseil national 28.09.2018 Les banques doivent-elles aviser l’autorité de protection de l’adulte d’un besoin éventuel de mesure de protection? 18.4010 – Interpellation Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 28 septembre 2018 Numéro de dépôt 18.4010 Instrument parlementaire Interpellation Déposé au Conseil national Etat des délibérations Liquidé Lien sur le site du…
Mes interventions au Conseil national 06.06.2018 Procédure d’attribution des fréquences de téléphonie mobile 18.5361 – Heure des Questions. Question Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 06 juin 2018 Numéro de dépôt 18.5361 Instrument parlementaire Heure des Questions. Question Déposé au Département de l’Environnement, des Transports, de l’Énergie et de la Communication (DETEC) Etat des délibérations Liquidé…
Mes interventions au Conseil national 06.06.2018 Adjudications récentes à des entreprises chinoise et portugaise. Posons des garde-fous! 18.3458 – Interpellation Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 06 juin 2018 Numéro de dépôt 18.3458 Instrument parlementaire Interpellation Déposé au Département de l’Environnement, des Transports, de l’Énergie et de la Communication (DETEC) Etat des délibérations Non encore traité…
Mes interventions au Conseil national 05.06.2018 Versement de l’AVS à l’étranger en dollars. Pourquoi pas en francs suisses? 18.5337 – Heure des Questions. Question Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 05 juin 2018 Numéro de dépôt 18.5337 Instrument parlementaire Heure des Questions. Question Déposé au Département des Finances (DFF) Etat des délibérations Liquidé Lien sur le…