Mes interventions au Conseil national 02.06.2014 Chantier du CEVA. Interruption de la procédure des appels d’offres du second oeuvre ? 14.3386 – Interpellation Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 2 juin 2014 Numéro de dépôt 14.3386 Instrument parlementaire Interpellation Déposé au Département de l’environnement, des transports, de l’énergie et de la communication (DETEC) Etat des délibérations Non encore…
Mes interventions au Conseil national 19.03.2014 Résidences secondaires et demande de logements. Impact de l’initiative contre l’immigration de masse14.3124 – InterpellationDéposé parHugues HiltpoldDate du dépôt19 mars 2014Numéro de dépôt14.3124Instrument parlementaireInterpellationDéposé auDépartement de justice et police (DFJP)Etat des délibérationsNon encore traitéLien sur le site du ParlementCuria Vista – Objets parlementaires Le texte que j’ai déposéTexte déposé En date du 9 février…
Mes interventions au Conseil national 05.03.2014 Moyens à disposition pour renforcer les contrôles et soutenir le partenariat social ? 14.5051 – Heure des Questions. Question Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 5 mars 2014 Numéro de dépôt 14.5051 Instrument parlementaire Heure des Questions. Question Déposé au Conseil fédéral Etat des délibérations Non encore traité Lien sur le site…
Mes interventions au Conseil national 05.03.2014 Maintien de la politique des deux cercles en fixant des plafonds pour les ressortissants de l’UE et des contingents uniquement pour les extra-européens ? 14.5050 – Heure des Questions. Question Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 5 mars 2014 Numéro de dépôt 14.5050 Instrument parlementaire Heure des Questions. Question Déposé au Conseil…
Mes interventions au Conseil national 03.03.2014 Reconsidération de la décision du Conseil fédéral du 22 janvier 2014 concernant le relèvement du volant de fonds propres anticyliques 14.5006 – Heure des Questions. Question Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 3 mars 2014 Numéro de dépôt 14.5006 Instrument parlementaire Heure des Questions. Question Déposé au Conseil Fédéral Etat des délibérations…
Mes interventions au Conseil national 13.12.2013 Redéfinition de l’obligation de servir ?12.4263 – PostulatDéposé parHugues HiltpoldDate du dépôt13 décembre 2013Numéro de dépôt12.4263Instrument parlementairePostulatDéposé auDépartement fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports (DDPS)Etat des délibérationsNon encore traitéLien sur le site du ParlementCuria Vista – Objets parlementaires Le texte que j’ai déposéTexteLe Conseil fédéral est chargé…
Mes interventions au Conseil national 26.11.2013 Entrée en vigueur de la loi sur l’autorité parentale conjointe en 2015. Pourquoi pas en 2014 ? 13.5466 – Heure des Questions. Question Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 26 novembre 2013 Numéro de dépôt 13.5466 Instrument parlementaire Heure des Questions. Question Déposé au Conseil Fédéral Etat des délibérations Liquidé Lien sur…
Mes interventions au Conseil national 27.09.2013 Introduire l’initiative populaire législative. Combler une lacune dans les droits populaires 13.464 – Initiative parlementaire Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 27 septembre 2013 Numéro de dépôt 13.464 Instrument parlementaire Initiative parlementaire Etat des délibérations Non encore traité Lien sur le site du Parlement Curia Vista – Objets parlementaires Le texte…
Mes interventions au Conseil national 27.09.2013 Réduction de l’impôt fédéral direct 13.3967 – Motion Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 27 septembre 2013 Numéro de dépôt 13.3967 Instrument parlementaire Motion Déposé au Département des finances Etat des délibérations Non encore traité Lien sur le site du Parlement Curia Vista – Objets parlementaires Le texte que j’ai déposé…
Mes interventions au Conseil national 18.09.2013 Le Conseil fédéral envisage-t-il d’harmoniser les pratiques d’application des peines et mesures ? 13.5406 – Heure des Questions. Question Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 18 septembre 2013 Numéro de dépôt 13.5406 Instrument parlementaire Heure des Questions. Question Etat des délibérations Liquidé Lien sur le site du Parlement Curia Vista – Objets…