Mes interventions au Conseil national 29.02.2012 Evaluation des candidatures pour la Fête fédérale de lutte 2016 12.5044 – Heure des Questions. Question Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 29 février 2012 Numéro de dépôt 12.5044 Instrument parlementaire Heure des Questions. Question Déposé au Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports (DDPS)…
Mes interventions au Conseil national 27.02.2012 Signature de l’accord commercial anti-contrefaçon par la Suisse ? 12.5010 – Heure des Questions. Question Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 27 février 2012 Numéro de dépôt 12.5010 Instrument parlementaire Heure des Questions. Question Déposé au Département de justice et police (DFJP) Etat des délibérations Non encore traité Lien sur le site…
Mes interventions au Conseil national 23.12.2011 Assouplir l’accès à des stages professionnels pour les jeunes 11.4153 – Motion Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 23 décembre 2011 Numéro de dépôt 11.4153 Instrument parlementaire Motion Déposé au Département de l’économie (DFE) Etat des délibérations Non encore traité Lien sur le site du Parlement Curia Vista – Objets parlementaires Le…
Mes interventions au Conseil national 27.09.2011 Contre un Protocole sur les armes à sous-munitions à la CCAC 11.3847 – Motion Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 27 septembre 2011 Numéro de dépôt 11.3847 Instrument parlementaire Motion Déposé au Département des affaires étrangères (DFAE) Etat des délibérations Non encore traité Lien sur le site du Parlement Curia Vista -…
Mes interventions au Conseil national 26.09.2011 Pour en finir avec le risque de blanchiment d’argent dans l’immobilier 11.3841 – Motion Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 26 septembre 2011 Numéro de dépôt 11.3841 Instrument parlementaire Motion Déposé au Département des finances (DFF) Etat des délibérations Non encore traité Lien sur le site du Parlement Curia Vista – Objets…
Mes interventions au Conseil national 21.09.2011 Vers des restrictions du recours au deuxième pilier pour acheter son logement ? 11.5416 – Heure des Questions. Question Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 21 septembre 2011 Numéro de dépôt 11.5416 Instrument parlementaire Heure des Questions. Question Déposé au Département de l’intérieur (DFI) Etat des délibérations Liquidé Lien sur le site…
Mes interventions au Conseil national 21.09.2011 Réduction de la bureaucratie dans le domaine de l’asile 11.3809 – Divers Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 21 septembre 2011 Numéro de dépôt 11.3809 Instrument parlementaire Divers Déposé au Département de justice et police (DFJP) Etat des délibérations Non encore traité Le texte que j’ai déposé Texte déposé Le Conseil fédéral…
Mes interventions au Conseil national 13.09.2011 Comment traiter la forte progression de Syphilis en Suisse ? 11.5355 – Heure des Questions. Question Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 13 septembre 2011 Numéro de dépôt 11.5355 Instrument parlementaire Heure des Questions. Question Etat des délibérations Non encore traité Lien sur le site du Parlement Curia Vista – Objets parlementaires…
Mes interventions au Conseil national 17.06.2011 Situation intenable dans le domaine de l’asile 11.3727 – Interpellation Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 17 juin 2011 Numéro de dépôt 11.3727 Instrument parlementaire Interpellation Déposé au Département de justice et police (DFJP) Etat des délibérations Non encore traité Lien sur le site du Parlement Curia Vista – Objets parlementaires Le…
Mes interventions au Conseil national 17.06.2011 Contrôles à effectuer pour déceler les faux indépendants 11.3704 – Motion Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 17 juin 2011 Numéro de dépôt 11.3704 Instrument parlementaire Motion Déposé au Département de l’économie (DFE) Etat des délibérations Non encore traité Lien sur le site du Parlement Curia Vista – Objets parlementaires Le texte…