Mes interventions au Conseil national 11.09.2013 L’autisme de l’AFD 13.5348 – Heure des Questions. Question Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 11 septembre 2013 Numéro de dépôt 13.5348 Instrument parlementaire Heure des Questions. Question Déposé au Département des finances Etat des délibérations Liquidé Lien sur le site du Parlement Curia Vista – Objets parlementaires Réponse Lire la réponse…
Mes interventions au Conseil national 19.06.2013 Définition du viol dans le code pénal suisse 13.3485 – Interpellation Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 19 juin 2013 Numéro de dépôt 13.3485 Instrument parlementaire Interpellation Déposé au Département de justice et police Etat des délibérations Liquidé Lien sur le site du Parlement Curia Vista – Objets parlementaires Réponse Lire la…
Mes interventions au Conseil national 22.03.2013 Gripen. Affaires compensatoires en Suisse romande 13.3275 – Interpellation Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 22 mars 2013 Numéro de dépôt 13.3275 Instrument parlementaire Interpellation Déposé au Département de la défense, de la protection de la population et des sports Etat des délibérations Liquidé Lien sur le site du Parlement Curia Vista…
Mes interventions au Conseil national 14.12.2012 Représentativité des minorités linguistiques parmi les cadres de l’armée 12.4222 – Interpellation Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 14 décembre 2012 Numéro de dépôt 12.4222 Instrument parlementaire Interpellation Déposé au Département de la défense, de la protection de la population et des sports Etat des délibérations Liquidé Lien sur le site du…
Mes interventions au Conseil national 18.09.2012 Adapter le contingent d’importation des vins à l’évolution de la consommation 12.3276 – Motion Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 18 septembre 2012 Numéro de dépôt 12.3276 Instrument parlementaire Motion Déposé au Département de l’économie, de la formation et de la recherche Etat des délibérations Non encore traité Lien sur le site…
Mes interventions au Conseil national 12.09.2012 Affaire Comparis. Le Conseil fédéral envisage-t-il de fournir les données en Open Data? 12.5306 – Heure des Questions. Question Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 12 septembre 2012 Numéro de dépôt 12.5306 Instrument parlementaire Heure des Questions. Question Déposé au Département de l’intérieur Etat des délibérations Liquidé Lien sur le site du…
Mes interventions au Conseil national 15.06.2012 Autoriser la location de résidences secondaires pour en améliorer le taux d’occupation 12.461 – Initiative parlementaire Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 15 juin 2012 Numéro de dépôt 12.461 Instrument parlementaire Initiative parlementaire Déposé au Département de l’environnement, des transports, de l’énergie et des télécommunications Etat des délibérations Liquidé Lien sur le…
Mes interventions au Conseil national 15.06.2012 Campagne de valorisation non alcoolique des vendanges 2012 et 2013 12.3588 – Motion Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 15 juin 2012 Numéro de dépôt 12.3588 Instrument parlementaire Motion Déposé au Département de l’économie, de la formation et de la recherche Etat des délibérations Non encore traité Lien sur le site du…
Mes interventions au Conseil national 06.06.2012 Baisse des tarifs d’itinérance par les opérateurs téléphoniques? 12.5245 – Divers Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 6 juin 2012 Numéro de dépôt 12.5245 Instrument parlementaire Divers Déposé au Département de l’environnement, des transports, de l’énergie et des télécommunications Etat des délibérations Liquidé Lien sur le site du Parlement Curia Vista -…
Mes interventions au Conseil national 16.03.2012 Abaissement du contingent tarifaire global de vin 12.3272 – Interpellation Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 16 mars 2012 Numéro de dépôt 12.3272 Instrument parlementaire Interpellation Déposé au Département de l’économie, de la formation et de la recherche Etat des délibérations Non encore traité Lien sur le site du Parlement Curia Vista…