Mes interventions au Conseil national 21.09.2009 Société en commandite de placements collectifs 09.1124 – Question Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 21 septembre 2009 Numéro de dépôt 09.1124 Instrument parlementaire Question Déposé au Département des finances (DFF) Etat des délibérations Liquidé Lien sur le site du Parlement Curia Vista – Objets parlementaires Réponse Lire la réponse du 11.04.2009,…
Mes interventions au Conseil national 14.09.2009 Convention de double imposition signée avec la France. Pratique identique aux autres conventions de double imposition signées avec les autres Etats ou pratique spécifique ? 09.5339 – Divers Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 14 septembre 2009 Numéro de dépôt 09.5339 Instrument parlementaire Divers Déposé au Département des finances (DFF) Etat des…
Mes interventions au Conseil national 07.09.2009 Filière de formation des imams en Suisse. Quelles suites ? 09.3743 – Interpellation Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 7 septembre 2009 Numéro de dépôt 09.3743 Instrument parlementaire Interpellation Déposé au Département de l’intérieur (DFI) Etat des délibérations Liquidé Lien sur le site du Parlement Curia Vista – Objets parlementaires Réponse Lire…
Mes interventions au Conseil national 12.06.2009 Contre le financement des armes interdites09.3589 – MotionDéposé parHugues HiltpoldDate du dépôt12 juin 2009Numéro de dépôt09.3589Instrument parlementaireMotionDéposé auDépartement de l’économie (DFE)Etat des délibérationsLiquidéLien sur le site du ParlementCuria Vista – Objets parlementairesRéponseLire la réponse du 02.09.2009, Conseil fédéralLe texte que j’ai déposéLors de la modification de la Loi fédérale sur le matériel de…
Mes interventions au Conseil national 29.04.2009 Assainissement énergétique des immeubles. Modification du mécanisme d’octroi des aides financières 09.3400 – Motion Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 29 avril 2009 Numéro de dépôt 09.3400 Instrument parlementaire Motion Déposé au Département fédéral de l’environnement, des transports, de l’énergie et de la communication (DETEC) Etat des délibérations Liquidé Lien sur le…
Mes interventions au Conseil national 19.03.2009 Filière de formation des imams en Suisse 09.3189 – Postulat Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 19 mars 2009 Numéro de dépôt 09.3189 Instrument parlementaire Postulat Déposé au Département de l’intérieur (DFI) Etat des délibérations Liquidé Lien sur le site du Parlement Curia Vista – Objets parlementaires Réponse Lire la réponse du…
Mes interventions au Conseil national 19.03.2009 Congé parental 09.3187 – Motion Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 19 mars 2009 Numéro de dépôt 09.3187 Instrument parlementaire Motion Déposé au Département de l’intérieur (DFI) Etat des délibérations Liquidé Lien sur le site du Parlement Curia Vista – Objets parlementaires Réponse Lire la réponse du 20.05.2009, Conseil fédéral Le texte…
Mes interventions au Conseil national 18.03.2009 Retenir la production d’agrocombustible comme cultures comptant comme surface de compensation écologique 09.3153 – Motion Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 18 mars 2009 Numéro de dépôt 09.3153 Instrument parlementaire Motion Déposé au Département de l’économie (DFE) Etat des délibérations Liquidé Lien sur le site du Parlement Curia Vista – Objets parlementaires…
Mes interventions au Conseil national 18.03.2009 Vols en hélicoptère. Possibilité d’interdiction des atterrissages en campagne 09.3152 – Motion Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 18 mars 2009 Numéro de dépôt 09.3152 Instrument parlementaire Motion Déposé au Département fédéral de l’environnement, des transports, de l’énergie et de la communication (DETEC) Etat des délibérations Liquidé Lien sur le site du…
Mes interventions au Conseil national 09.03.2009 Quelle aide financière pour le certificat énergétique des bâtiments ? 09.1005 – Question Déposé par Hugues Hiltpold Date du dépôt 9 mars 2009 Numéro de dépôt 09.1005 Instrument parlementaire Question Déposé au Département des finances (DFF) Etat des délibérations Liquidé Lien sur le site du Parlement Curia Vista – Objets parlementaires Réponse Lire…